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Ce site est édité par la SAS ESPRIT VILLA (RCS : Toulouse, N° SIREN 504 431 867), société au capital de 120 000 € euros, dont le siège est situé au 6 Impasse de Lisieux, Bâtiment A, 31300 Toulouse
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Email : contact@espritvilla.fr
Web : https://www.espritvilla.fr
Le Responsable de la rédaction est Monsieur Christophe GARONI.
Réalisation du site : DVN Communication
Hébergement : OVH
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. La loi Française.
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En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Monsieur Christophe GARONI à l’adresse suivante : 6 Impasse de Lisieux, Bâtiment A, 31300 Toulouse, ou à l’adresse mail suivante : contact@espritvilla.fr
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Exonération de la responsabilité technique
Information sur la médiation des litiges à la consommation
Tout litige avec notre société doit faire l’objet d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception.
Si le maître de l’ouvrage, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à CM2C – 14, Rue Saint Jean 75017 PARIS – 0609204846 et à sa plateforme d’e-médiation https://cm2c.net/
Mentions concernant nos annonces publiées
Pour une annonce terrain seul (sans maison définie)
Esprit Villa, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.
Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Terrain compris | OUI |
Raccordement aux réseaux compris | NON |
Pour une annonce Terrain + Maison
Esprit Villa, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.
Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Terrain compris | OUI |
Raccordement aux réseaux compris | NON |
Revêtement mural de type peinture compris | NON |
Cuisine aménagée et équipée compris | NON |
Adaptation au sol et fondations spécifiques compris | NON |
Aménagement extérieur et paysager compris
(engazonnement, clôtures, finition du chemin d’accès, plantation arbres, haies arbustives, terrasse, piscine…) |
NON |
Taxes d’urbanisme compris | NON |
Garantie de Livraison à prix ferme et définitif et délais convenus |
I2SI |
Responsabilité civile professionnelle | AXA |
Responsabilité civile décennale | AXA |
Assurance Dommages-Ouvrage | AXA |